Veille réglementaire Online
Veille réglementaire Online
Regulatory Update Online » est une plateforme en ligne de suivi analysant le cadre réglementaire de plus de 70 pays. Le service est adapté en fonction des paramètres du client. Le service surveille et met à jour la législation pour toutes les catégories de produits et les pays et les interprète également pour le client.
2 produits:
- Regulatory Update Online/ Food (Alimentaire): pour les produits d’alimentation courante et particulière
- Regulatory Update Online/ Consumer Goods (Biens de consommation) - seulement pour: les cosmétiques, détergents, matériel médical, matériaux en contact avec l’alimentaire, autres biens de consommation).
Disponible en anglais.
Les mises à jour sont publiées en anglais dans les 10 jours suivant la publication des textes réglementaires dans les journaux officiels. 74 pays sont simultanément surveillés par cette plateforme réglementaire.
Mise en ligne des informations suivantes:
- Pays d’où provient la réglementation
- Catégorie de produit concerné
- Source et type d’information
- Résumé du texte officiel
- Sanctions envisagées si non respect de cette réglementation
- Date d’entrée en application
Les archives
Le système permet d'affiner la recherche parmi les textes publiés depuis 2015 sur les paramètres suivants:
- Année d'édition
- Pays
- Catégorie de produit
- Paramètres de conformité
Toutes les informations de 2001 à 2015 sont disponibles pour les abonnés.
Option Calendrier
Les abonnés peuvent également profiter d'un service de calendrier pour rechercher les mises à jour qui entreront en vigueur dans un délai précis.
Six pôles géographiques disponibles:
- France et législation de l’Union Européenne
- 27 pays de l’Union Européenne (excepté la France)
- European Union (Legislation de chacun des membres de l’UE ainsi que celle de l’UE)
- Extra EU European countries (Hors UE)
- Extra European countries Hors pays européens
- International (tous les pays)